Validateur Peppol BIS Billing 3.0 & UBL 2.1
Validez la conformité technique, les règles métiers Schematron et les calculs monétaires de factures électroniques UBL XML selon la norme européenne EN 16931.
Qu'est-ce que le Réseau Peppol et la Spécification BIS Billing 3.0 ?
OpenPeppol est une association internationale à but non lucratif qui standardise les échanges électroniques pour la commande publique et la facturation inter-entreprises dans l'Union Européenne, à Singapour, en Australie, au Japon et dans d'autres pays.
La spécification Peppol BIS Billing 3.0 est l'application canonique de la norme européenne EN 16931 s'appuyant sur OASIS UBL 2.1 (ISO/IEC 19845). Elle impose une structure sémantique stricte et des calculs arithmétiques rigoureux pour les arrondis, sous-totaux fiscaux et identifiants de routage d'adresses comme les codes GLN et SIRET/SIRENE.
Anatomie et Structure Sémantique de la Facture Peppol UBL 2.1
Une facture électronique Peppol comprend des blocs XML indispensables :
| Bloc | Élément XML | Cardinalité | Finalité Technique | Exemple Canonique |
|---|---|---|---|---|
| 1 | cbc:CustomizationID | 1..1 | Identifiant de la spécification attestant la conformité au profil européen EN 16931. | urn:cen.eu:en16931:2017#compliant#urn:fdc:peppol.eu:2017:poacc:billing:3.0 |
| 2 | cac:AccountingSupplierParty | 1..1 | Données légales, identifiant électronique (EndpointID) et numéro fiscal du vendeur. | EndpointID schemeID="0088" > 8712345678901 |
| 3 | cac:AccountingCustomerParty | 1..1 | Données de l'acheteur, adresse de facturation et identifiant de routage Peppol. | EndpointID schemeID="0208" > 0876543210 |
| 4 | cac:TaxTotal | 1..2 | Ventilation et sous-totaux de TVA groupés par catégorie et taux de taxe. | TaxAmount: 210.00 EUR (21%) |
| 5 | cac:LegalMonetaryTotal | 1..1 | Totaux monétaires officiels (LineExtensionAmount, TaxExclusive, TaxInclusive et PayableAmount). | PayableAmount: 1210.00 EUR |
Moteur de Validation à Deux Niveaux
La vérification Peppol BIS 3.0 s'opère selon deux étapes déterministes :
- 1. Contrôle Syntaxique et Structurel XML: L'analyseur valide le format XML, le respect des espaces de noms UBL 2.1 (Invoice-2 ou CreditNote-2) et la présence des balises requises.
- 2. Règles Métiers & Formules Fiscales (Règles Schematron): Le moteur applique les formules EN 16931 : contrôle de concordance du montant à payer (BR-CO-10), totalisation des lignes (BR-CO-13) et conformité des devises ISO 4217.